Comment Protéger Ses Droits De Propriété Intellectuelle

Nous sommes actuellement à la croisée des chemins pour l 'amélioration du régime de la propriété intellectuelle.

Bien qu 'il reste encore beaucoup à faire en ce qui concerne la protection des droits de propriété intellectuelle, qui est loin d' être assurée, et les restrictions qui subsistent (c 'est - à - dire, au sens large, avant et après l' autorisation), la voie à suivre en matière de protection de La propriété intellectuelle doit être résolument tracée.

La protection de la propriété intellectuelle des entreprises de vêtements est l 'un des aspects importants de l' industrie du vêtement pour créer un environnement favorable à l 'activité.

Toutefois, les entreprises de confection n 'accordent pas la même importance, ce qui entraîne des effets négatifs et des pertes économiques considérables du fait des litiges relatifs à la propriété intellectuelle.

Les entreprises de vêtements elles - mêmes, afin de développer et de renforcer la sensibilisation à la protection de la propriété intellectuelle, les mesures de protection doivent être ancrées dans chaque étape de la production et de l 'exploitation de l' entreprise.

En août 2016, un architecte américain de 27 ans, Tuesday \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \\ \\\\\\\\\\

Les designers qui prétendent que leurs œuvres ont été piratées se sont mis en concurrence sur Internet pour critiquer, une fois de plus, la marque Fashion rapide de la faiblesse de la conception, mais aussi pour mettre l 'accent sur la protection de la conception originale des vêtements.

Protection de la propriété intellectuelle

Les entreprises du secteur, et celles du secteur de l 'habillement (fabrication et vente au détail) n' ont pas accordé une grande attention à cette question, voire à l 'absence d' attitude, en particulier dans le secteur de la distribution de vêtements.

Toutefois, les entreprises de confection subissent des conséquences négatives et des pertes économiques considérables du fait de différends relatifs à la propriété intellectuelle.

Qu 'il s' agisse du préjudice causé au titulaire du droit par la violation ou de la sanction imposée à l' auteur de la violation, les deux parties en pâtiraient.

Ces données, ainsi que les causes du litige, l 'objet du litige et l' issue du procès qui les sous - tend, reflètent le risque juridique le plus élevé auquel sont exposées les entreprises de confection chinoises à ce stade, à savoir le droit de la propriété intellectuelle.

Risques juridiques externes des entreprises

Il s' agit essentiellement des risques que les entreprises de confection ne peuvent pas maîtriser en raison de l 'environnement juridique extérieur.

Les principales catégories sont les suivantes:

I) Comportement des « banquiers de marque »

Les plaques d 'immatriculation parallèles sont un phénomène de concurrence déloyale qui se traduit par l' utilisation non autorisée de noms, d 'emballages, de décorations propres à des marchandises connues ou par l' utilisation de noms, d 'emballages ou de décorations similaires à ceux des marchandises connues, ce qui crée une confusion avec les marchandises connues d' autrui.

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L 'article 53 de l' actuel règlement d 'application de la loi sur les marques dispose que « le propriétaire d' une marque peut demander à l 'autorité chargée de l' enregistrement du nom de l 'entreprise de révoquer l' enregistrement du nom de l 'entreprise s' il estime que l' enregistrement de sa marque par une autre personne comme nom de l 'entreprise risque de tromper le public ou d' induire en erreur le public.

Les autorités compétentes en matière d 'enregistrement des noms d' entreprise sont régies par les dispositions relatives à l 'enregistrement des noms d' entreprise. »

L 'article 13 du Règlement relatif à l' identification et à la protection des marques célèbres dispose que "lorsqu 'une partie estime que l' inscription de sa marque en tant que nom commercial par une autre personne peut induire en erreur le public ou induire en erreur le public, elle peut demander à l 'autorité chargée de l' enregistrement du nom de l 'entreprise de révoquer l' enregistrement du nom de l 'entreprise, qui doit être traitée conformément aux dispositions relatives à l' enregistrement des noms de l 'entreprise".

Ii) Si le vêtement est une œuvre d 'art pratique et doit être protégé par la loi sur le droit d' auteur

La question de savoir si les vêtements peuvent constituer une œuvre n 'est pas incluse dans les ouvrages énumérés à l' article 2 de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques et les dispositions législatives nationales ne sont pas compatibles à l 'étranger.

Les types d 'œuvres protégées par la loi sur le droit d' auteur ne comprennent pas d 'énumération explicite des œuvres d' art pratiques, mais les règlements d 'application de la loi sur le droit d' auteur définissent les œuvres d 'art de manière non exhaustive, c' est - à - dire les « œuvres d 'art graphiques, calligraphiques, sculpturales, architecturales, etc., qui sont des œuvres d' art plastiques graphiques ou stéréotypées d 'intérêt esthétique, de couleur ou de toute autre manière ».

La loi sur le droit d 'auteur ne contient pas de disposition expresse, mais dans la pratique judiciaire, il est établi qu' il y a eu aussi déni.

Donc, c 'est parce que la loi ne précise pas si le vêtement est une œuvre d' art pratique, quel genre de vêtement est considéré comme une œuvre d 'art dans le monde de l' homme et de la sagesse.

Risques juridiques internes

Il s' agit essentiellement des risques découlant des actes ou omissions de l 'entreprise de confection elle - même.

I) publication du produit, puis demande de brevet

Le vêtement est très prescriptif, un style peut très bien n 'être populaire qu' une saison.

Si le produit est publié d 'abord pour demander un brevet, alors le brevet risque fort de se pformer immédiatement en papier usé.

Aux termes de l 'article 40 de la loi sur les brevets en vigueur, les brevets portant sur de nouveaux modèles et modèles d' apparence fonctionnelle entrent en vigueur à la date de la proclamation.

Par conséquent, la date d 'entrée en vigueur du brevet de conception de l' apparence est la date de la publicité à partir de la date de la publication

".

Ii) violation des secrets commerciaux et concurrence pernicieuse

La loi sur la concurrence déloyale définit les secrets d 'affaires comme les informations techniques et commerciales qui sont connues du public et qui présentent un intérêt économique pour le titulaire du droit et sont confidentielles par ce dernier.

Les informations techniques comprennent des procédés, des programmes, des formulations, des plans, des matériaux, des équipements ou des combinaisons de ceux - ci.

Dans la pratique, dans l 'industrie de l' habillement, chaque nouveau produit, les entreprises ont besoin d 'investir un grand nombre de coûts de recherche et de développement.

Entre pairs, afin d 'économiser les coûts, plagiat, imitation du vent, en particulier les entreprises qui ont mal à la tête des employés après le saut de l' ancien secret commercial pour produire des produits déloyaux, une concurrence malsaine à bas prix.

Dans les affaires pénales de violation des droits de propriété intellectuelle qui se sont produites au cours des années précédentes, trois catégories principales d 'affaires de divulgation de secrets par des employés sont les suivantes: premièrement, clonage de vêtements; deuxièmement, utilisation de la liste des clients de l' entreprise ou établissement d 'une relation commerciale directe avec le client de l' entreprise ou pfert de ce dernier à l 'entreprise Nouvelle - orientale, entraînant une perte de ressources et une baisse des revenus d' exploitation; et troisièmement, utilisation par des employés de la négligence et des lacunes dans les mesures de confidentialité de l 'entreprise comme source d' informations actualisées sur l 'activité de l' espionnage, en particulier sur les modèles d 'habillement.

En particulier, l 'habillement est devenu une zone très touchée par les atteintes aux droits des marques et aux secrets commerciaux, principalement en raison de la faible teneur technologique, de la rentabilité, de la forte demande sociale et de la bonne commercialisation.

Contournement du droit de la propriété intellectuelle

Il y a beaucoup de praticiens et il n 'est pas facile pour les entreprises qui travaillent dans ce secteur d' être proéminentes.

Outre qu 'il faut améliorer les modèles d' exploitation traditionnels, il faut également prêter attention à la création de l 'avantage de la marque.

Comment éviter les risques liés à la propriété intellectuelle?

I) Création conditionnelle d 'entreprises dans les régions où le chinois est utilisé

Les marques nationales bien connues ou en train de s' élever, afin d 'éviter que des tiers malveillants ouvrent leurs propres marques en Afrique, il convient de les mettre en vente dès que possible.

En outre, le coût de la demande n 'est pas élevé et la procédure est simple.

Ii) protection des brevets et du droit d 'auteur

Il ressort de l 'état actuel des dispositions juridiques en vigueur dans le pays et de la jurisprudence que la question de savoir si un vêtement est protégé par le droit d' auteur est laissée à l 'appréciation des juges, qui décident, au cas par cas, que le vêtement peut être protégé par la loi sur les brevets En tant que brevet de conception de l' apparence, mais que les entreprises de confection ont moins de chances d 'obtenir un brevet de l' apparence en raison de la forte prescription et des similitudes de style.

Deuxièmement, si le brevet n 'est pas disponible, les vêtements qui doivent être commercialisés dès leur conception peuvent faire l' objet d 'une protection du droit d' auteur.

Bien que la protection du droit d 'auteur dans le domaine des vêtements ait toujours fait l' objet d 'une controverse, l' enregistrement du droit d 'auteur a été bénéfique.

En premier lieu, les mesures de protection sont ainsi épuisées, que le registre des droits d 'auteur soit ou non saisi d' une demande d 'enregistrement, qu' elle ait été déposée sans regret; en deuxième lieu, il est clair que les titulaires de droits ne seront pas obligés à l 'avenir de prouver leur qualité d' auteurs s' ils ont été victimes d 'une violation après la réussite de l' enregistrement; et en troisième lieu, l 'enregistrement du droit d' auteur au moment où le Tribunal examine s' il existe un droit d 'auteur peut indubitablement donner aux juges la préférence pour le droit d' auteur.

Iii) Mesures visant à protéger les secrets commerciaux

La confidentialité est un travail de longue haleine, ardu et complet, qui n 'est pas désespéré, mais qui ne peut être réalisé que par une mise en garde complète et ne peut pas simplement s' attendre mécaniquement à ce que les deux démarches aboutissent.

C) conclure des accords de limitation de la concurrence avec toutes les personnes susceptibles d 'avoir accès à des secrets commerciaux et accorder une indemnisation financière pendant la période de restriction de la concurrence après la résiliation ou la résiliation du contrat.

Excepté

Outre l 'amélioration des systèmes de gestion de l' entreprise, des mesures de confidentialité au niveau technique, telles que la mise en place d 'une interface USB et d' un système de surveillance de la connexion à l 'extérieur sur les ordinateurs du personnel concerné, l' interdiction d 'accès à l' atelier de production pour les personnes qui ne sont pas associées à l 'atelier ou qui ne sont pas étrangères à celui - ci pendant la phase de production précédant l' entrée sur le marché de l 'habillement, le contrôle strict du nombre de pièces produites, l' interdiction d 'exportation, etc.

Iv) Le Ministère de la justice ou le Département des fraudes à plein temps, qui surveille en permanence l 'évolution du marché

Le Ministère de la justice des entreprises ou les services spécialisés dans les congés doivent être constamment sensibles au marché, suivre les mouvements des concurrents et des marchés, détecter en temps utile les produits qui violent leurs droits et les entreprises qui se livrent à des pratiques déloyales et à leur propre concurrence, procéder en temps voulu à des statistiques, à des analyses, à des objectifs et à des stratégies de lutte différentes selon les circonstances.

Conclusions

La protection des droits de propriété intellectuelle est impérative pour que nos entreprises de vêtements réduisent le passage des fabricants aux marques.

Outre la nécessité de renforcer la législation sur la propriété intellectuelle dans le secteur de l 'habillement dans un environnement extérieur, les entreprises de confection elles - mêmes doivent être sensibilisées à la protection de la propriété intellectuelle et prendre des mesures de protection à tous les stades de la production et de l' exploitation de l 'entreprise.

Pour ce qui est des vêtements de conception unique et esthétique, il convient de les protéger en conséquence, comme l 'enregistrement des droits d' auteur, afin de préparer la défense active des droits.